Jean Claude Bouchard
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La TVA appliquée aux immeubles
Jean-claude Bouchard
- Editions Formation Entreprise
- Fiscalite Efe
- 7 Février 2012
- 9782915661385
Rédigé par un praticien, spécialiste de la matière ayant participé de façon active aux travaux préparatoires ayant conduit à l'adoption de la réforme, cet ouvrage a une double ambition :
Permettre au lecteur de maîtriser les nouveaux concepts issus de la réforme : La notion d'assujetti agissant en tant que tel, la notion d'immeuble, la définition du terrain à bâtir.
Qu'est-ce que la livraison à soi- même, désormais généralisée à tout assujetti, même exonéré ? Quel est son périmètre ? La banalisation simplificatrice du régime des marchands de biens, l'option pour l'assujettissement à la TVA, le jeu des engagements de bâtir et de revendre ; la sécurisation fiscale en résultant. Les règles de territorialité de ces opérations...
Apporter des réponses pratiques, utiles et immédiates dans des situations concrètes, en se référant aux différents thèmes étudiés : Les ventes d'immeubles / échanges / transmissions universelles de patrimoine, apports.
La construction en vue de la vente. Les baux à construction. Le crédit-bail immobilier. Le renouveau prévisible des sociétés d'attribution...
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Recueil et poésie et illustrations
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Par monts et par vaux chaudiere appalache
Bouchard Claude Lacr
- Pub Quebec
- 1 Janvier 2004
- 9782551196517
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Futuribles 335, novembre 2007. Éducation et formation en France : L'après-apartheid en Afrique du Sud
Claude Sebel, Claude Vimont, Laurent Bouchacourt, Daniel Bouchacourt, Julie Bouchard
- Futuribles
- 18 Octobre 2007
- 9782843873447
Éditorial
Un amer refrain !
Hugues de Jouvenel
Éducation nationale : un chantier exaltant. Facteurs de changement dans le monde de l'éducation en France
Claude Seibel
L'orientation en continu. Une technique de sécurisation des parcours scolaires et professionnels
Claude Vimont
L'Afrique du Sud, entre laboratoire et exemple
Laurent et Daniel Bouchacourt
Le retard, un refrain français. Une analyse de la rhétorique du retard à propos de la science et de la technologie
Julie Bouchard
Futurs d antan
De quelques métamorphoses du XXe siècle (1965-66)
Jean Fourasti
Tribune européenne
La clarification des compétences de l'Union
Jean-François Drevet
Actualités prospectives
Le sang de cordon ombilical
La journée des enfants en entreprise
La première grève sur Second Life
Le mythe de la désindustrialisation
Réforme des universités : la loi des demi-mesures
Confiance et croissance.
Bibliographie
Analyses critiques
- P. Bouchard. École cherche ministre
- F.Tétart. Géopolitique de Kaliningrad. Une île russe au sein de l'Union européenne élargie
- O.Lamalice. Communautés privées, communautés clôturées. La dimension sécuritaire du phénomène des gated communities
- T.Philippon. Le Capitalisme d'héritiers. La crise française du travail
- H. Védrine. Continuer l Histoire.
Comptes rendus
Abstracts -
Temps psychiques, temps judiciaires ; études anthropologiques, psychologiques et juridiques
Loïck m. Villerbu, Alain Somat, Claude Bouchard
- L'Harmattan
- Sciences Criminelles
- 15 Avril 2009
- 9782296079861
L'ouvrage a un objectif : aborder la question des temps et de leur conflictualité ordinaire dès lors que se pose au quotidien la problématique d'un temps contraint par effet judiciaire.
Cette confrontation d'un temps singulier, subjectif, profondément hétérogène aux étapes des temps judiciaires, laisse apparaître des espaces-temps fort variés, aux consistances fort différentes, toujours chargés du poids d'un passé solidifié et d'un présent dont l'avenir se cherche dans des calendriers, des projets, des mises en relations, des rencontres incertaines. L'ouvrage propose au lecteur un parcours sur la temporalité dans une série d'Études anthropologiques, juridiques et psychologiques.
Aux Temps de la loi succèdent les Temps de la peine puis le Temps carcéral. La quatrième partie est ouverte sur les Temps de l'acte et de son élaboration et de la construction d'une posture délinquante ou infractionnelle. Fait symétrie à cet ensemble une série d'instantanés sur le Temps traumatique, le Temps victimal, tandis que la dernière partie se projette dans un ensemble d'observations sur le Sujet pénal versus Sujet psychique, envisagé sous l'angle de la responsabilité versus irresponsabilité.
L'ouvrage est écrit pour accompagner et orienter les acteurs du monde judiciaire et pénitentiaire, quelle que soit leur profession : psychologues, juristes et magistrats, médecins et psychiatres, travailleurs- sociaux, policiers et gendarmes, surveillants pénitentiaires.
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